Observatoire National de la Pauvreté et de l’Exclusion Sociale

Etudes de l’ONPES

• Transitions et trajectoires des allocataires du RMI de décembre 2004 : leur devenir en décembre 2007 - ONPES

  Travaux 2009-2010 (PDF - 149.7 ko)

• Les réformes récentes des barèmes fiscaux et sociaux - ONPES

  Travaux 2003-2004 (PDF - 590.7 ko)

• Les allocataires de minima sociaux en 2002 - ONPES

  Travaux 2003-2004 (PDF - 236.1 ko)

• Situations et trajectoires des allocataires de minima sociaux - ONPES

  Travaux 2003-2004 (PDF - 710.4 ko)

• Que deviennent les allocataires du RMI et de l’ASS passés par un dispositif de la politique de l’emploi ? - ONPES

  Travaux 2003-2004 (PDF - 421.1 ko)

• Rmistes et bas salaires : quelles évolutions des ressources depuis 1989 ? - ONPES

  Travuux 2001-2002 (PDF - 66.5 ko)

• En 2000, le nombre d’allocataires de minima sociaux diminue - ONPES

  Travaux 2000 (PDF - 216.8 ko)

• Pauvreté, précarité, exclusions. Définitions et concepts - ONPES

  Travaux 2000 (PDF - 216.8 ko)

Etudes du CEE

• Le pari perdu de la réduction de la pauvreté par le RSA - 2013 - CEE
• Le RSA est-il plus incitatif à la reprise de l’emploi que le RMI ? - 2012 - CEE
• Les effets du RSA sur le taux de retour à l’emploi des bénéficiaires - 2012
• Le RSA, innovation ou réforme technocratique ? Premiers enseignements d’une monographie départementale - 2011 - CEE
• Du RMI au RSA : la solidarité et la décentralisation en débats - 2011 - CEE
• Familles monoparentales allocataires du RMI ou de l’API et trappes à inactivité : les enseignements de l’enquête sur les expérimentations du rSa en France - 2011 - CEE

Etudes de la CNAF

• Les foyers bénéficiaires du RSA fin septembre 2013 - 2013 - CNAF
• Typologie des bénéficiaires du RSA soumis aux droits et devoirs - l’e-ssentiel 141 - décembre 2013 - CNAF
• Parcours des allocataires du revenu de solidarité active - 2013 - CAF
• Les foyers bénéficiaires du RSA fin juin 2013 - Conjoncture n° 3 - septembre 2013
• Les allocataires du RSA fin juin 2012 - l’e-ssentiel 125 - août 2012
• Les non-recourants au RSA - l’e-ssentiel 123 - juin 2012
• Les allocataires du RSA fin mars 2012 - l’e-ssentiel 122 - mai 2012
• Les allocataires du RSA fin décembre 2011- l’e-ssentiel 119 - février 2012
• Les allocataires du RSA au 30 septembre 2011 - l’e-ssentiel 116 - novembre 2011
• La mise en place du RSA dans les caisses d’Allocations familiales - l’e-ssentiel 114 - septembre 2011
• Les allocataires du RSA au 30 juin 2011 - l’e-ssentiel 113 - août 2011
• Les allocataires du RSA au 31 mars 2011
  l’e-ssentiel 110 - mai 2011
• Le nombre d’allocataires du RSA au 31 décembre 2010
  l’e-ssentiel 107 - février 2011
• Bénéficiaires des prestations légales par CAF Statistiques trimestrielles RMI, 2010 - CNAF
• Minima sociaux. Diversités des logiques d’action et des publics - 2008 - CNAF
• Le dispositif d’intéressement à la reprise d’activité des allocataires du RMI, 2007 - CNAF
• Le nombre d’allocataires du RMI au 30 juin 2007 - CNAF
• La gestion du RMI décentralisé, 2007 - CNAF
• Les CAF dans la décentralisation du RMI, 2006 - CNAF
• Décentralisation du RMI, 2006 - CNAF
• Recherches et Prévisions n° 79, 2005 - CNAF
• Le revenu minimum d’insertion avant la décentralisation, 2005 - CNAF
• Evaluer la décentralisation du RMI. Les enjeux et les principes, 2005 - CNAF
• RMI : ancienneté dans le dispositif et cumul avec une activité rémunérée, 2004 - CNAF
• Opinions sur la politique des prestations familiales et sur le RMI, 2000 - CNAF
• Recherches et Prévisions n° 61, 2000 - CNAF
• Les allocataires du RMI inscrits durablement dans le dispositif, 2000 - CNAF

Etudes de la DREES

• Les allocataires du RSA fin juin 2013 - 2014 - DREES
• Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie - 2014 - DREES
• les allocataires du minimum vieillesse - 2013 - DREES
• Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2012 - 2013 - DREES
• Minima sociaux et prestations sociales - édition 2013. Ménages aux revenus modestes et redistribution - 2013 - DREES
• Minima sociaux et prestations sociales en 2010. Ménages aux revenus modestes et redistribution - 2012 - DREES
• Les prestations familiales et de logement en 2009 - 2011 - DREES
• Les allocataires de minima sociaux en 2009 - 2011 - DREES
• Les bénéficiaires du RSA fin juin 2010, novembre 2010 - DREES
• Les minima sociaux en 2008-2009. Années de transition, juillet 2010 - DREES
• Enquête sur les expérimentations du RSA : premiers résultats, avril 2009 - DREES
• Les allocataires de minima sociaux en 2007, février 2009 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 30 septembre 2008, décembre 2008 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 31 décembre 2007, mars 2008 - DREES
• Les allocataires de minima sociaux en 2006, 2007 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 30 septembre 2007, 2007 - DREES
• Les comptes de la protection sociale en 2006, 2007 - DREES
• Les allocataires des minima sociaux : CMU, état de santé er recours aux soins, 2007 - DREES
• L’accompagnement des allocataires du RMI dans leur parcours d’insertion, 2007 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 30 juin 2007, 2007 - DREES
• Les politiques d’insertion des conseils généraux en direction des bénéficiaires du RMI, 2007 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 31 mars 2007, 2007 - DREES
• L’allocation personnalisée d’autonomie au 31 décembre 2006, 2007 - DREES
• La population des allocataires du RMI : tendances d’évolution et disparités départementales, 2007 - DREES
• Sortie des minima sociaux et accès à l’emploi premiers résultats de l’enquête de 2006, 2007 - DREES
• Le nombre d’allocataires du RMI au 31 décembre 2006, 2007 - DREES
• Les inégalités de niveau de vie des femmes en couple, 2007 - DREES
• Les allocataires de minima sociaux en 2005, 2006 - DREES
• Des passages plus ou moins durables dans les dispositifs de minima sociaux, 2006 - DREES
• L’organisation du RMI et de son volet insertion dans neuf départements depuis la décentralisation, 2006 - DREES
• L’allocation personnalisée d’autonomie au 30 juin 2006, 2006 - DREES
• Les prestations de protection sociale en 2005, 2006 - DREES
• La répartition géographique des allocataires de minima sociaux fin 2005, 2006 - DREES
• Les modes d’organisation adoptés par les conseils généraux pour la gestion du RMI suite à la décentralisation, 2005 - DREES
• Les revenus sociaux en 2005, 2005 - DREES
• L’allocation spécifique de solidarité : caractéristiques et évolution des allocataires, 2005 - DREES
• Les comptes de la protection sociale en 2004, 2005 - DREES
• L’incidence du système de prélèvements et de transferts sociaux sur le niveau de vie des familles en 2004 : une approche par microsimulation, 2005 - DREES
• La participation à la vie sociale des allocataires de minima sociaux, 2004 - DREES
• Accès et utilisation des services bancaires par les allocataires de minima sociaux, 2004 - DREES
• L’AAH, un minimum social destiné aux adultes handicapés, 2004 - DREES
• L’évolution du RMI en 2003, 2004 : une analyse économétrique - DREES
• Insertion sociale et conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux, 2004 - DREES
• Les trajectoires professionnelles des bénéficiaires de minima sociaux, 2004 - DREES
• Vingt ans de comptes de la protection sociale en France. Une rétropolation de 1981 à 2002, 2003 - DREES
• Les bénéficiaires de l’APE, de l’AGED et de l’AFEAMA, 2003 - DREES
• Les contrats d’insertion du RMI : pratiques des institutions et perceptions des bénéficiaires, 2002 - DREES
• Les évolutions récentes du RMI : un effet perceptible de la conjoncture économique, 2000 - DREES
• Les trajectoires d’activité des allocataires du RMI de 1996 à 1998, 2000 - DREES
• Faibles retraites et minimum vieillesse, 2000 - DREES
• Les ressources des allocataires du RMI : le rôle majeur des prestations sociales, 2000 - DREES
• Les sorties du RMI : des motifs souvent multiples et imbriqués, 1999 - DREES

Etudes de l’INSEE

• Aides sociales à l’insertion et aux personnes âgées - 2011 - INSEE
• L’influence de la perception du RMI sur la sortie vers l’emploi, 2002 - INSEE
• Le RMI treize ans après : entre redistribution et incitations, 2001 - INSEE
• Revenu minimum et redistribution optimale des revenus : fondements théoriques, 2001 - INSEE
• Salaire de réserve, allocation chômage dégressive et revenu minimum d’insertion, 2001 - INSEE
• RMI et revenus du travail : une évaluation des gains financiers à l’emploi, 2001 - INSEE
• Contrats d’insertion et sortie du RMI, 2001 - INSEE
• Processus d’entrée dans le dispositif du RMI et modalités d’insertion, 2001 - INSEE
• Recherche d’emploi et insertion professionnelle des allocataires du RMI,2001 - INSEE
• Les allocataires du RMI : moins d’isolés au sens familial et social que dans la statistique administrative, 2001 - INSEE
• Les allocataires du RMI : une recherche d’emploi active mais qui débouche souvent sur un emploi aidé, 2000 - INSEE

Etudes de la DARES

• L’effet du RSA sur l’équilibre du marché du travail, 2009 - DARES
• Quels effets attendre du RSA sur l’offre de travail et les salariés ?, 2010 - DARES

Etudes de la FNARS

• Enquête FNARS : Les difficultés rencontrées par les allocataires du RSA, selon l’observation des travailleurs sociaux, 2010 - FNARS

Autres études

• RSA, les demandeurs bénéficiaires en décembre 2012 - 2013 - Pôle emploi
• Evaluation de la nouvelle prestation de revenu minimum instaurée en France pour lutter contre la pauvreté des travailleurs - 2011 - Peer Review Social Protection and Social Inclusion
• Du RMI au RSA : la difficile organisation de l’insertion. Constats et bonnes pratiques (synthèse)- 2011 - Cour des comptes
  Du RMI au RSA : la difficile organisation de l’insertion. Constats et bonnes pratiques (rapport)- 2011 - Cour des comptes

Comité d’évaluation du RSA

Rapport final

Rapport rSa intermédiaire 2010 (PDF - 586.6 ko)

Rapport rSa annexes 2010 (PDF - 830.7 ko)

([

Eléments pour le débat suscité par la proposition RSA/utilité publique - à l’attention de Etienne Pinte Président du CNLE

Les récentes propositions du ministre chargé des Affaires européennes, ainsi que le projet de loi (PPL) déposé à l’Assemblée nationale par Pierre Lang visant à réduire les dangers que ferait courir à la société française l’assistanat dispensé par les dispositifs de protection économique et sociale dans notre pays fait débat dans l’opinion.

L’ONPES a réuni des éléments factuels sur trois aspects particuliers de ce débat. Et le CNLE a établi un avis.

Note ONPES pour le CNLE (PDF - 57.7 ko)

Avis_CNLE_sur_RSA_17_05_2011_1_.pdf (PDF - 33.7 ko)

The Revenu de Solidarité Active as tool to fight in-work poverty - Peer Review Social Inclusion, Brussels

)]